Français vacciné à l'étranger ou touriste étranger, comment obtenir le passe sanitaire ? Conseils pour les mineurs : vaccination et scolarité, PsyEnfantAdo : un soutien psychologique gratuit pour les 3-17 ans, Retour du port obligatoire du masque dans toutes les écoles de France. Quelles sont les conditions pour rendre visite à un proche en Éhpad ou à domicile ? Quel document présenter pour la vaccination d'un adolescent ? Entré en vigueur le 1 er septembre 2021, le décret du 26 août 2021 permet la création d'une allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics. Il est en effet possible de se rendre une journée par semaine dans les locaux de son entreprise, tout en respectant les gestes barrières. Que faire si j'ai été en contact avec une personne infectée ? À quoi sert TousAntiCovid ? Forfait télétravail Le décret n° 2021-1123 et un arrêté du 26 août 2021 créent une indemnité contribuant au remboursement des frais engagés au titre du télétravail par les agents des trois versants de la fonction publique, sous la forme d'une allocation forfaitaire dénommée « forfait télétravail ». Dans les transports, le respect du port du masque mesuré par vidéo intelligente. Un décret du 26 août crée une allocation forfaitaire visant à indemniser le télétravail dans les trois versants de la fonction publique à partir du 1er septembre 2021. En mai 2021, le télétravail est donc préconisé à, au minimum, quatre jours par semaine, tout comme les mois précédents. Quels types de masque utiliser ? Quels sont vos droits et vos leviers de négociation pour vous maintenir en télétravail ? Quel impact de ces périodes sur les droits à la retraite ? Quelles sont les dispositions pour les personnes vulnérables et qui sont-elles ? Fiches pratiques type FAQ rédigées par la DGAFP; À savoir. Vous pouvez en revanche signaler à la vérifier l'information, en cas de besoin, soit pour en savoir plus. La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Intérieur - 13 juillet 2021 : accord-cadre télétravail Publié le 13/07/2021. Il n'y a plus de "jour minimal" de télétravail fixé par l'État dans les entreprises depuis le 31 août 2021. L’arrêté du 2 avril 2021 portant extension de l’accord national interprofessionnel (1) (ANI) pour une mise en œuvre réussie du télétravail“ rend obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans son champ d’application, les stipulations de l’accord national interprofessionnel du 26 novembre 2020 pour une mise en œuvre réussie du télétravail (2). Comment savoir si je suis porteur du virus Covid-19 ? Où trouver les indicateurs épidémiques de sa commune ou de son département ? Pour vous abonner à vos sujets d'actualité préférés, vous devez Tests salivaires : leur utilisation est élargie au dépistage à grande échelle, TousAntiCovid : l'application qui alerte les contacts d'un malade du Covid-19, TousAntiCovid : les critères de détection des cas contact évoluent. Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie... École primaire (maternelle et élémentaire), Scolarité en France d’un enfant arrivant de l’étranger, Scolarité à l’étranger d’un enfant français, Protection juridique (tutelle, curatelle...), Déclaration de décès, obsèques et sépulture, Rentes et capitaux versés en cas de décès, Allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE), Aides à la création ou la reprise d’entreprise, Assurance maladie d’un étranger en France, Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger. Comment utiliser un autotest vendu en pharmacie ? Expatrié, vous rentrez en France, vos soins seront-ils pris en charge immédiatement ? Quelles sont les recommandations d'utilisation des autotests en milieu scolaire ? Des arrêts maladie "Covid" sans jour de carence prolongés jusqu'au 31 décembre 2021, Covid-19 : reconnaissance en maladie professionnelle pour les malades sévèrement atteints. Ces brèves d’actualité rendent compte également des modifications apportées aux démarches pratiques Quand un enfant de 6 ans doit-il porter le masque ? Le montant du « forfait télétravail » est fixé à 2,5 euros par journée de télétravail effectuée dans la limite de 220 euros par an par l’arrêté du 26 août 2021. Le décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 entre en vigueur le 1 er septembre 2021. Histoire de l'évolution du syndicalisme industriel au Québec. L'auteur s'est largement impliqué dans la vie syndicale des métallos pendant une trentaine d'années. Repères. Quelles sont les sources d'information officielles et régulièrement mises à jour à consulter ? La campagne de vaccination s'ouvre à tous les adultes dès le 31 mai, Vaccination pour les 65 à 74 ans : l'Assurance maladie vous aide à prendre rendez-vous, Les personnes de 18 ans et plus peuvent être vaccinées par les médecins du travail. Pour mémoire. Quelle stratégie de vaccination contre le Covid-19 a t-elle été proposée par la Haute autorité de santé ? Droit à la déconnexion : ce qui est prévu, ce qui ne l'est pas, Covid-19 et télétravail : un numéro vert pour vous aider en cas de difficulté psychologique. Règles applicables en matière de télétravail Le 13 mars 2020, le décret numéro 177-2020 est adopté, sur recommandation de la ministre de la Santé et des Services sociaux. Dès à présent, les agents peuvent revenir sur site un jour par semaine sans avoir besoin d’en faire la demande expresse. Un décret du 26 août crée une allocation forfaitaire visant à indemniser le télétravail dans les trois versants de la fonction publique à partir du 1er septembre 2021. Quelles sont les mesures levées à la 4e étape du déconfinement le 30 juin 2021 ? Expatrié, comment se faire rembourser un test réalisé en France ? Dans le prolongement de l’accord-cadre du 13 juillet 2021 relatif au télétravail dans les trois versants de la fonction publique, un décret crée une allocation forfaitaire visant à indemniser le télétravail des agents publics et des magistrats exerçant celui-ci dans les conditions fixées par le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 modifié. le 20 octobre 2021, du décret 1344-2021 concernant la prolongation d’effet de la Loi établissant un périmètre aux abords de certains lieux afin d’encadrer les manifestations en lien avec la pandémie de la COVID-19 (PDF 98 Ko). LOIC VENANCE / AFP. Service Public vous informe et vous oriente vers les services qui permettent de connaître vos obligations, d'exercer vos droits et de faire vos démarches du quotidien. Quels sont les prix encadrés des gels hydroalcooliques ? activer votre espace personnel. La vaccination devient obligatoire pour certaines professions. Le passe sanitaire est-il obligatoire pour les adolescents ? Sur quel site trouver un accompagnement pour rechercher un emploi, un stage, trouver des informations sur l'apprentissage, le service civique ? Le télétravail peut exposer à des risques d’isolement. Quelles sont les conditions pour la vaccination des adolescents ? Protocole sanitaire au travail : quelles évolutions depuis le 1er septembre ? Quelle démarche accomplir pour déclarer sa maladie professionnelle ? Particuliers employeurs : un nouveau dispositif d'activité partielle pour le mois d'avril 2021. Un retour à la normale est attendu à compter du 30 juin selon le gouvernement. Épidémie Coronavirus (Covid-19) : ce qu'il faut savoir. Quelles sont les sanctions pour non-respect du port du masque ? Trouvé à l'intérieurLa mise en œuvre du télétravail Introduite par la loi du 12 mars 2012, la possibilité d'exercer ses fonctions dans le cadre du télétravail a été précisée par un décret du 11 février 2016 modifié par celui du 5 mai 2020. Quelles sont les modalités pour les salariés à domicile des particuliers-employeurs ? J'ai été en contact avec une personne malade du Covid-19 : que dois-je faire ? Télétravail au ministère de l'Intérieur. Un retour à la normale est attendu à compter du 30 juin selon le gouvernement. Concours de la fonction publique territoriale : certaines épreuves sont suspendues, Appel à renforts dans les établissements et services sanitaires et médico-sociaux. Par Guillemette Favreau, secrétaire fédérale. Comment se prémunir des risques pour la santé et la sécurité lorsque l'on télétravaille ? Publié le 04 novembre 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). Le décret n° 2021-1162 du 8 septembre 2021 et la circulaire d’application de l’académie de Paris remplacent celui du 20 novembre sur les personnels vulnérables. Le premier versement du « forfait télétravail » pour les journées de télétravail effectuées entre le 1 er septembre et le 31 décembre 2021 interviendra au premier trimestre 2022. Test, vaccination, isolement : comment s'informer sur les modalités de voyage dans une situation très évolutive ? C'est le premier accord organisé selon les règles fixées par l'ordonnance du 17 février 2021 relative aux accords collectifs. Quels seront le montant des droits d'inscription à la rentrée universitaire 2021 ? J'ai décidé d'adopter le vélo : quelles sont les aides à l'achat ? Responsabilité sociétale des organisations (RSO), Gardiens de la paix et gradés (Alternative Police CFDT), https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043852440, https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032036983&fastPos=1&fastReqId=1242504557&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte, https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025489865&fastPos=1&fastReqId=729236730&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte, https://www.fonction-publique.gouv.fr/teletravail-0. Vous serez alerté(e) par courriel dès qu'un article sera publié par la rédaction. Le montant du « forfait télétravail » est fixé à 2,5 euros par journée de télétravail effectuée dans la … Quels sont les conditions de la vaccination obligatoire des personnels des services et établissements sanitaires et médico-sociaux ? Quel est le nouveau plafond journalier des tickets restaurant et jusqu'à quand ? Le télétravail dans la fonction publique a enfin son décret. Quels professionnels doivent présenter leur passe sanitaire depuis le 30 août ? Trois jours maxi en fixe hebdomadaire, mensuel ou annuel ; Télétravail ponctuel : 156 jours flottants maxi par an. Quelle prise en charge pour les différents tests ? L'arrêté du 26 août 2021 fixe le montant du « forfait télétravail » à 2,50 € par journée de télétravail effectuée, dans la limite de 220 € par an. L'accord-cadre sur la mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique a été signé ce matin au ministère de la Transformation et de la Fonction publiques. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Tests salivaires dans les écoles : comment ça se passe ? Une 4e distribution de masques gratuits pour les personnes précaires. Quelles sont les modalités de vaccination par les médecins du travail pour les personnes de plus de 18 ans ? Où trouver les textes de loi parus ? Recours administratif, défenseur des droits, ... Mesures contraignantes de l’administration, Fichiers judiciaires et de police judiciaire, Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France, Carte grise (certificat d’immatriculation). dès qu'un article sera publié par la rédaction. Essayez ultérieurement. Annoncé et très attendu, le décret n° 2020-524 du 5 mai 2020 modifiant le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature est enfin paru. Violences domestiques : victime ou témoin, vous devez réagir ! Direction de l’information légale et administrative. Afin de maintenir un lien social, une possibilité de mutualiser des locaux publics ou associatifs de différentes administrations, … Qu'est-ce que le passe sanitaire européen ? Quel certificat européen pour voyager ? 2021 TÉLÉTRAVAIL - GUIDE OPÉRATIONNEL ... (Article 2 du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature). Quel numéro appeler en cas de difficulté psychologique liée au télétravail ? Comment faire en cas de contre-indication à la vaccination ? Le décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 portant création d’une allocation forfaitaire de télétravail — dénommée forfait télétravail — au bénéfice des agents publics et des magistrats vient concrétiser cet accord-cadre. Comment obtenir des conseils en fonction de mes symptômes ? Le télétravail va se poursuivre, même si moins intensément, après la fin du déconfinement. Un salarié ou un agent public peut-il s'absenter pour aller se faire vacciner ? Quelle prise en charge des frais de transport est-elle possible ? Fiches pratiques type FAQ rédigées par la DGAFP; À savoir. @ Service d'information du gouvernement, Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous, Certificat, copie, légalisation et conservation de documents, Recensement citoyen, JDC et Service national. Ce qui change en novembre 2021. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. J'ai plus de 65 ans et j'ai reçu un texto de l'Assurance maladie pour m'aider à prendre rendez-vous, c'est normal ? Arrêté du 19 juillet 2021 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 et fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail au sein des ministères de l'intérieur et des outre-mer Le délit de violation du confinement est-il conforme à la Constitution ? Marquant une nouvelle étape dans le développement du télétravail, cet accord s’inscrit dans la continuité de la réglementation actuelle (décret n°2016-151 du 11 février 2016).Il définit le télétravail, en rappelle certains principes (volontariat, alternance entre travail sur site et télétravail … Qu'est-ce que le droit à la déconnexion ? Où le port du masque est-il encore obligatoire à compter du 17 juin ? Comment être remboursé d'un test de dépistage réalisé à l'étranger ? Où dois-je présenter mon passe sanitaire lorsque je fais du sport ? On ne peut évoquer l'association employeur à travers le seul prisme du salariat : il faut la considérer comme un lieu de mixité, dans lequel coexistent salariés, bénévoles et volontaires. Le télétravail pourra s’exercer à domicile mais également dans un autre lieu privé ou dans un tiers-lieu (tout en restant toutefois sur le territoire national). Trouvé à l'intérieurLes personnalités, la politique, les connaissances, la culture en 2021 Encyclopædia Universalis, ... Le 14 également, le gouvernement rétablit par décret l'état ... Le télétravail est réinstauré. Contrairement au confinement du ... Le 9 juin 2021, le protocole sanitaire sera assoupli et le retour au bureau quelques jours par semaine sera la règle pour les salariés. Modalités de comptabilisation du temps de travail : celles du règlement intérieur. Quelles sont les dernières évolutions des règles sanitaires dans les entreprises ? obligations. Le nouvel arrêté du ministère de l’Intérieur relatif aux modalités du télétravail a été publié le 7 août 2021 et une lettre d’instruction a été adressée sur le sujet aux préfets par le secrétaire général du ministère. Quelles aides pour les étudiants en difficulté ? Vu le décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 portant création d’une allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats, Vu l’arrêté NOR : TFPF2123627A du 26 août 2021 pris pour l'application du décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 relatif au versement de l'allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats, Covid-19 : les expatriés français peuvent se faire rembourser un test de dépistage réalisé en France, Covid-19 : les tests de dépistage deviennent payants pour les touristes étrangers. Une prime de revalorisation temporaire pour les agents de la fonction publique hospitalière exerçant dans certains établissements sociaux et médico-sociaux, Étudiants en médecine : versement d'une indemnité exceptionnelle, Établissements de santé et Ehpad : une nouvelle majoration des heures supplémentaires. De plus, l’Arrêté ministériel 2021-072 du 16 octobre 2021 a pour effet de modifier l’arrêté ministériel 2021-024 en plus de préciser certaines modalités applicables aux personnes salariées ne pouvant démontrer qu’elles sont adéquatement protégées. Le palier technique permettant cette numérisation de la procédure est prévu le 15 juin 2021. Dans une fiche de poste, certaines activités peuvent être télétravaillables et d’autres pas. En situation de handicap, où trouver des informations personnalisées et de l'aide ? Jusqu'à quand le régime transitoire de sortie de crise sanitaire est-il fixé ? Qui peut bénéficier de masques gratuits ? La 4e de couverture indique : "Le droit de la construction et celui des assurances souscrites par les différents intervenants à l'acte de construire et par le maître de l'ouvrage connaissent une perpétuelle évolution en raison, bien ... Quels sont les délais pour bénéficier d'une prise en charge des soins pour les expatriés rentrant en France ? La Fédération des Services Publics CFE CGC fédération a engagé sa signature pour favoriser le développement du télétravail dans le cadre d’un accord. Cas contact, personne symptomatique, comment demander un arrêt de travail en ligne ? Le décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 entre en vigueur le 1 er septembre 2021. Tous ces courts articles mentionnent les sources à consulter. Comment adapter son taux de prélèvement à la source en cas de baisse de revenu liée à la crise sanitaire ? Droit à la déconnexion : ce qui est prévu, ce qui ne l'est pas. Une Foire aux questions (FAQ) de la DGCL du 3 novembre 2021 précise les modalités de mise en œuvre de l'indemnisation du télétravail sous forme d'allocation forfaitaire. Trouvé à l'intérieurLa mise en œuvre du télétravail Introduite par la loi du 12 mars 2012, la possibilité d'exercer ses fonctions dans le cadre du télétravail a été précisée par un décret du 11 février 2016. Au regard des changements de lieu de travail ... Une circulaire relative au télétravail dans la FPE parue le 26 mai a annocé un assouplissement progressif de certaines des mesures. Des erreurs sont présentes dans le formulaire. Quel est le protocole sanitaire en place depuis la rentrée scolaire 2021 dans les écoles, collèges et lycées ? Il y est en particulier précisé les modalités de versement ainsi que la fiscalité applicable. Largement pratiqué depuis plus d'un an, le télétravail n'est toujours pas réglementé. Personnes vulnérables : nouveau dispositif applicable au 27 septembre 2021 Publié le 22/09/2021 à 08:21 par la rédaction des Éditions Tissot dans Sécurité et santé au travail. Impôts : comment adapter son taux de prélèvement à la source ? Autotests : comment utiliser ces nouveaux outils de dépistage en vente en pharmacie ? Le premier accord sur le télétravail dans la fonction publique est signé, Télétravail : une indemnité forfaitaire pour les agents publics à compter du 1er septembre. Comment obtenir la mise en place d'une solution de proximité ?
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